Affaire n° 020/Match  J.S.Ksar Ouargla / N.R.C.Zelfana  Seniors du 21 Décembre 2012.

- Vu la Feuille de Match.
- Vu le Rapport de l’Arbitre.
- Vu le Rapport du club N.R.C.Zelfana.
- Attendu que la rencontre n’a pas eu son temps réglementaire.
- Attendu qu’a la 40 eme minute de la 02 éme mi-temps l’ambulance a quitté le stade suite a une urgence.
- Attendu que les joueurs du club du NRC Zelfana ont refusé de continuer la rencontre sans la présence de l’Ambulance, et ce malgré l’intervention de l’Arbitre.
- Attendu que l’arbitre sur la feuille de match a mentionné la présence de Trois (03) Agents de la Protection Civile et une civière au moment du refus.

Par tout ce qui précède, conformément a l’article 65 des RG FAF la Commission Décide :

1-Match Perdu par Pénalité au club du NRC Zelfana pour en attribuer le gain au club de la JS Ksar Ouargla qui marque Trois (03) Points et Trois 03 Buts;

Affaire n° 021/Match  NRB Benchohra / CR Belghanem Seniors du 21 Décembre 2012.

- Vu la Feuille de Match.
- Vu le Rapport de l’Arbitre.
- Vu la Présence des deux (02) clubs.
- Attendu que la rencontre n’a pas eu lieu suite a l’absence de l’Ambulance

Par tout ce qui précède, conformément a l’article 21 des RG FAF la Commission Décide :

1-Match Perdu par Pénalité (1er Infraction) à l’équipe du NRB Benchohra pour en attribuer le gain à l’équipe du CR Belghanem qui marque Trois (03) Points et Trois 03 Buts;

2-Amende de Quinze Mille (15.000,00 DA) au club NRB Benchohra payable dans un délai d’un (01) Mois a compter de la date  de la Notification de Décision.

Affaire n° 022/Match  MC Lemadi (Menea)/NRB.Benchohra Seniors du 28 Décembre 2012.

- Vu la Feuille de Match.    
- Vu le Rapport de l’Arbitre.
- Vu le Rapport du club N.R.B.Benchohra.
- Attendu que la rencontre n’a pas eu lieu suite a l’absence du club NRB Benchohra.
- Attendu que cette défection est assimilée a un forfait

Par tout ce qui précède, conformément a l’article 61 des RG FAF la Commission Décide :

1-Match Perdu par Forfait au club du NRB Benchohra pour en attribuer le gain au club du MC Lemadi qui marque Trois (03) Points et Trois 03 Buts;
2-Défalcation de Trois (03) points (Phase Aller) au club du NRB Benchohra 
3-Amende de Dix Mille (10.000,00 DA) au club NRB Benchohra payable dans un délai d’un (01) Mois à compter de la date  de la Notification de Décision.

Affaire 048/Match : CSW In-Ghar  /  M.C.In-Ghar Seniors du 04 Janvier 2013 .

- Vu la Feuille de Match.
- Vu le Rapport de l’Arbitre.

- Attendu que les deux clubs étaient présents au lieu et a l’heure de la rencontre.que la rencontre n’a pas eu lieu pour manque de protège tibia par le club CSW In-Ghar.

-Attendu que l’arbitre de la rencontre a fait une juste application de la Loi IV de l’International Board.
 
En application de l’article 58 du Règlement du Championnat de Football « Amateur » des Divisions Régionale Une et Deux la Commission décide :

1- Match perdu par Pénalité au club C.S.W.In-Ghar pour en attribuer le gain au club M.C.In-Ghar qui marque Trois (03) Points et Trois (03) Buts.

2- Défalcation de Trois (03) Points au club C.S.W.In-Ghar ( Phase Aller ).

3- Amende de Dix Mille 10.000 DA pour le club C.S.W.In-Ghar payable dans un délai de 01 Mois A/C de la date de la notification de décision.

Affaire n° 049/Match  E.S.Moggor / I.R.B.N’gouça  Seniors du 04 Janvier 2013.
         
- Vu la Feuille de Match.
- Vu le Rapport de l’Arbitre.
- Vu la Lettre de la Protection Civile de Touggourt.
- Attendu que la rencontre n’a pas eu lieu suite a l’absence de l’Ambulance
        
Par tout ce qui précède, conformément a l’article 21 du Règlement du Championnat de Football « Amateur » des Divisions Régionale Une et Deux la Commission décide :

1- Match Perdu par Pénalité au club du E.S.Moggor  pour en attribuer le gain au club I.R.B.N’gouça qui marque Trois (03) Points et Trois 03 Buts (Phase Aller 01ère Infraction);

2- Amende de Quinze Mille 15.000 DA pour le club E.S.Moggor  payable dans un délai de 01 Mois A/C de la date de la notification de décision.

Affaire n° 050/Match  M.Hassi Messaoud / I.R.B.Ain Baida Seniors du 05 Janvier 2013.
    
- Vu la Feuille de Match.
- Vu le Rapport de l’Arbitre.
- Vu le Rapport du club M.Hassi Messaoud.
- Vu le Rapport du club I.R.B.Ain Baida.
- Vu la Lettre de la Protection Civile de Hassi Messaoud.
- Attendu que la rencontre n’a pas eu lieu suite a l’absence de l’Ambulance
       
Par tout ce qui précède, conformément a l’article 21 du Règlement du Championnat de Football « Amateur » des Divisions Régionale Une et Deux la Commission décide :

1-Match Perdu par Pénalité au club M.Hassi Messaoud  pour en attribuer le gain au club I.R.B.Ain Baida qui marque Trois (03) Points et Trois 03 Buts (Phase Aller 01ère Infraction);

2-Amende de Quinze Mille 15.000 DA pour le club M.Hassi Messaoud  payable dans un délai de 01 Mois A/C de la date de la notification de décision.

Affaire n° 051/Match  I.R.B.Tadjmout / C.R.B.Djamaa Seniors du 19 Janvier 2013.

- Vu la Feuille de Match.    
- Vu le Rapport de l’Arbitre.
- Attendu que la rencontre n’a pas eu lieu.
- Attendu que le club I.R.B.Tadjmout s’est présenté sur le terrain avec un effectif de Quinze (15) joueurs.
- Attendu que l’arbitre au moment de la vérification a refusé la participation de Six (06) joueurs pour fraude.     

Par tout ce qui précède, conformément a l’article 57 du Règlement du Championnat de Football « Amateur » des Divisions Régionale Une et Deux la Commission décide :

1-Match Perdu par Pénalité au club I.R.B.Tadjmout  pour en attribuer le gain au club du C.R.B.Djamaa qui marque Trois (03) Points et Trois 03 Buts;

2-Défalcation d’un (01) point au club I.R.B.Tadjmout (Phase Aller).

3-Amende de Dix Mille (10.000 DA) au club I.R.B.Tadjmout  payable dans un délai de (01) Mois à compter de la date de la Notification de Décision.